Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Vocal Academy est édité par :

• Nom et prénom : Dicklan Lagarrigue
• Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Nom commercial : Vocal Academy
• Adresse : 4 rue Léon Combre - 63510 Aulnat
• SIRET : [À compléter]
• Immatriculation : [À compléter]
• TVA : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »
• E-mail : contact@vocalacademy63.com
• Téléphone : 06.42.24.91.15

Directeur de la publication : Christelle Lagarrigue, en qualité d'entrepreneur individuel.

2. Hébergement

Le site est hébergé par : LWS - Ligne Web Services

• Raison sociale : LWS - Ligne Web Services
• Adresse : 63 Avenue de la République, 75011 Paris, France
• Téléphone : 01 23 45 67 89
• Site web : https://www.lws.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, visuels, photographies, logo, icônes et structure générale) est protégé par les règles applicables à la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Protection des données personnelles

4.1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est [Nom légal à compléter]. Contact : contact@vocalacademy63.com.

4.2. Données collectées et finalités

• Compte et réservation : identité, coordonnées et informations nécessaires à la gestion des comptes, réservations et paiements.
• Formulaire de contact : nom, adresse e-mail et contenu du message, afin de répondre aux demandes.
• Navigation : données techniques nécessaires au fonctionnement du site.

4.3. Base légale

• La gestion du compte, des réservations et des paiements repose sur l'exécution du contrat ou de mesures précontractuelles.
• La prise de contact repose sur l'intérêt légitime ou sur des mesures précontractuelles.

4.4. Destinataires et transferts

Les données sont destinées à Vocal Academy et aux prestataires strictement nécessaires au fonctionnement du site, notamment l'hébergement, l'envoi d'e-mails et le paiement. Elles ne sont pas vendues à des fins publicitaires.

Les éventuels transferts hors de l'Union européenne sont encadrés conformément au RGPD.

4.5. Durées de conservation

• Demandes de contact : durée nécessaire au traitement, puis au maximum 3 ans à compter du dernier contact.
• Données de compte et de réservation : durée de la relation contractuelle, puis archivage ou suppression selon les obligations applicables.
• Données de facturation : 10 ans lorsque la loi l'impose.

4.6. Vos droits

Vous disposez notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et, lorsque cela s'applique, de portabilité.

Pour exercer vos droits : contact@vocalacademy63.com. Vous pouvez également saisir la CNIL.

5. Cookies

Le site n'utilise aucun cookie ni traceur, notamment aucun cookie publicitaire, analytique ou de personnalisation.

Aucun consentement spécifique aux cookies n'est donc demandé.